Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERMISSION DE NUIT
MATHIEU Denis

Numéro de dépôt :
1163671
Date de dépôt :
19/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
PERMISSION DE NUIT de MATHIEU Denis

Présentation de la marque PERMISSION DE NUIT

Déposée le 19 août 1980 par MATHIEU Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERMISSION DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MATHIEU Denis domicilié(e) 62/64, avenue Emile Zola, 75015 Paris. - France.

La marque PERMISSION DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PERMISSION DE NUIT est expirée depuis le 19 août 1990.

MATHIEU Denis a également déposé les autres marques suivantes : JET SOCIETY INTERNATIONAL , LES CAVES DU ROY , "PRIX VULCAIN DE LA HAUTE JOAILLERIE INTERNATIONALE" , LIVRE D'OR DU TELEPHONE , PERMISSION DE NUIT


MATHIEU Denis - 62/64, avenue Emile Zola, 75015 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28

Presse périodique.